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Avis 20044430
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Orientales
[ voir avis ]
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Avis 20082110
maire de Grenoble
- communication des éléments suivants :
1) la copie de documents relatifs aux antennes de...
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Avis 20122241
président de la communauté d'agglomération de Saint-Quentin en Yvelines
- communication des documents suivants relatifs au réseau SQYBUS :
1) le nombre de personnes...
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Avis 20122243
président du syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
- communication des documents suivants relatifs au réseau SQYBUS :
1) le nombre de personnes...
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Avis 20124007
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
1) le règlement intérieur de la commission...
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Avis 20124065
Mairie de Trégastel
Communication des éléments suivants concernant un prélèvement de sable sur l'estran de Trégastel...
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Avis 20124097
EDF
Communication de la copie des documents relatifs à l'exploitation du barrage hydroélectrique du...
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Avis 20124182
Aéroports de Paris
Copie des documents suivants, relatifs à la gestion des eaux pluviales de la plateforme...
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Avis 20124421
Syndicat Emeraude de collecte et de traitement des déchets de la vallée de Montmorency
Communication d'une copie des documents relatifs au circuit de collecte des déchets ménagers à...
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Avis 20124916
Mairie de Castellane
Copie des documents suivants :
1) les quatre derniers rapports annuels sur le prix et la...
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Avis 20130276
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants concernant l'examen des demandes de reconnaissance de...
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Avis 20131557
Communauté de communes du Grand Couronné
Communication des documents suivants concernant la redevance incitative :
1) la décision...
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Avis 20132975
Mairie de Parthenay
Copie des documents suivants concernant le Palais des Congrès de Parthenay :
1) le dossier...
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Avis 20133263
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Copie des documents suivants, relatifs aux travaux du port de Sanary :
1) le dossier de...
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Avis 20133688
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication des documents suivants :
1) toute pièce (échange de courriers, dossier éventuel...
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Avis 20133893
Mairie de Villecresnes
Copie des documents suivants :
1) l'étude de l'état sanitaire des arbres de l'avenue du...
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Avis 20134593
Communauté urbaine de Bordeaux
Copie des documents suivants :
1) l'historique des marchés publics, des plans du réseau...
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Avis 20134659
Mairie de Dinard
Communication des informations suivantes concernant l'antenne de radiotéléphonie mobile...
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Avis 20134479
Météo France
Copie des documents suivants :
1) le courrier, éventuellement électronique, par lequel Météo...
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Avis 20134480
Météo France
Copie des documents suivants :
1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés les...