Recherche - CADA

Transports publics Développement Durable Et Transports Affaire courante

Avis 20165155
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)

Copie du bilan détaillé de l'exécution du « plan de transports » établi à la suite des...

19/01/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports Transports publics
Avis 20165156
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie du plan de transports des priorités de desserte établies sur la ligne D du RER à...

19/01/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports Transports publics
Avis 20092466
président-directeur général de la RATP

- copie des documents suivants relatifs à la création d'une ligne de tramway entre Villejuif et...

16/07/2009 Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics Expropriation - préemption
Avis 20165462
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)

Communication des documents suivants : 1) la décision ministérielle relative au classement en...

19/01/2017 Favorable/Sauf diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports Transports publics Equipements collectifs
Avis 20170003
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Accès à la base légale instaurant les conditions permettant de bénéficier de la carte « ZOU...

23/02/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports Transports publics
Avis 20161908
SNCF

Copie du préavis de grève relatif au mouvement interprofessionnel du 31 mars 2016.

23/06/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics Grève
Avis 20162544
Communauté d'agglomération Chambéry métropole

Communication du document cadre du projet relatif à la nouvelle organisation du réseau bus.

21/07/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20161073
Société Phébus-Kéolis

Copie du contrat passé avec le Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF) et la commune de...

28/04/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics Contrats administratifs
Avis 20161088
Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne, le Grand Chalon

Copie, en sa qualité de conseiller communautaire du Grand Chalon, de documents relatifs à la...

14/04/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20161178
SNCF

Communication des documents faisant apparaître le nombre de voyages effectués, ainsi que le...

14/04/2016 Défavorable/Commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Conseil 20161256
Communauté d'agglomération Tours plus

Caractère communicable de « L'enquête Origine/Destination - Montée/Descente du réseau bus+tram...

28/04/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Conseil 20161348
Communauté d'agglomération Tours plus

Caractère communicable d'un document concernant « Les chiffres de fréquentation du réseau de...

09/06/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20162949
SNCF

Copie d'éléments relatifs à la ligne ferroviaire Perpignan-Cerbère-Port-Bou pour les trois...

07/07/2016 Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Imprécise Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20162952
Communauté d'agglomération Tours plus

Copie de la délibération en date du 25 novembre 2015, modifiant le règlement de « Fil blanc »,...

07/07/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20160021
Société d'économie mixte des transports de l'agglomération de Montpellier (TAM)

Copie du registre des contrôles techniques des appareils automatiques de distributions de titres...

04/02/2016 Sans objet Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20160182
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)

Copie de documents relatifs aux modalités d'exploitation de la gare routière utilisée par les...

18/02/2016 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20160486
SNCF Réseau

Copie des documents réglementaires portant autorisation d’aménager construire ou de modifier des...

14/04/2016 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20160502
Conseil départemental du Lot

Communication de l'étude de faisabilité établie en 2015 par le cabinet « A DESSEIN » à la...

17/03/2016 Défavorable/Préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics Tourisme
Avis 20155851
SNCF

Copie du préavis concernant la grève régionale du vendredi 6 novembre 2015 à 1h00 au samedi 7...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics Grève
Avis 20156114
Mairie de Marseille

Copie de documents relatifs aux modalités d'exploitation de la gare routière utilisée par les...

04/02/2016 Favorable Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics