Recherche - CADA

Risques naturels Développement Durable Et Transports Sans objet/Inexistant

Avis 20161671
Préfecture de l'Ardèche

Copie de documents relatifs : I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...

26/05/2016 Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Risques naturels Hydrologie
Avis 20161219
Syndicat intercommunal pour l'aménagement et l'entretien de la Reneuse et de la Basse Beuvronne (SIAERBB)

Consultation des documents suivants : 1) l'intégralité des procès-verbaux des délibérations...

28/04/2016 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie Risques naturels
Avis 20160211
Mairie d'Irouléguy

Communication des plans des terrains classés inondables sur la carte communale de 2003, sachant...

18/02/2016 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20155864
Mairie de Quincampoix

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au recensement d'indices de cavités...

21/01/2016 Incompétence/Privé Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20151572
Météo France

Communication d'une copie au format papier des documents suivants relatifs à la demande de...

07/05/2015 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20151573
Ministère de l'intérieur

Copie d'éléments relatifs à une demande de reconnaissance de catastrophe naturelle au titre des...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Eau
Avis 20150361
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)

Communication des documents suivants : 1) le rapport d'expertise établi en date du 6 octobre...

05/03/2015 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20150403
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)

Communication d'une copie des documents suivants : 1) le rapport d'expertise du 6 octobre 2014...

05/03/2015 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20144854
Préfecture du Gard

Copie des documents suivants : 1) les justificatifs démontrant que l’intégralité des mesures de...

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Enquête publique
Avis 20143690
Mairie des Avanchers-Valmorel

Communication d'une copie du plan d'exposition aux risques (PER) applicable entre 1995 et 2007...

30/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie Permis de construire
Avis 20144084
Ministère de l'intérieur

Copie de documents concernant le rejet d'une demande de reconnaissance de l'état de catastrophe...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20141935
Préfecture du Jura

Communication, sur cédérom, par courriel ou par télécopie, des documents suivants relatifs au...

05/06/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20140638
Préfecture de l'Isère

Communication, de préférence par courriel électronique, des documents suivants : 1) l’acte...

13/03/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Pollution
Avis 20134479
Météo France

Copie des documents suivants : 1) le courrier, éventuellement électronique, par lequel Météo...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20134480
Météo France

Copie des documents suivants : 1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés les...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20130276
Ministère de l'intérieur

Communication des documents suivants concernant l'examen des demandes de reconnaissance de...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20130279
Ministère de l'intérieur

Communication des documents suivants concernant l'examen de la demande de reconnaissance de...

07/02/2013 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20130280
Ministère de l'intérieur

Communication des documents suivants concernant l'examen de la demande de reconnaissance de...

07/02/2013 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20130282
Ministère de l'intérieur

Communication des documents suivants concernant l'examen de la demande de reconnaissance de...

07/02/2013 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20130283
Ministère de l'intérieur

Communication des documents suivants concernant l'examen de la demande de reconnaissance de...

07/02/2013 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels

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