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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté d'agglomération Bar-Le-Duc Sud Meuse
17/03/2016
Développement Durable Et Transports
Conseil 20160334
Communauté d'agglomération Bar-Le-Duc Sud Meuse
Caractère communicable à une personne que le Trésor Public poursuit pour le recouvrement d'un...
17/03/2016
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports/Assainissement
Successions
Eau