Recherche - CADA

18/02/2016 Développement Durable Et Transports Sans objet/Communiqué

Avis 20160114
Mairie de Telgruc

Consultation des documents suivants : 1) l'étude d'impact établi en 2000 concernant l'ancienne...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20160182
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)

Copie de documents relatifs aux modalités d'exploitation de la gare routière utilisée par les...

18/02/2016 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20160234
Préfecture du Nord

Copie, de préférence sur CD-ROM ou support papier, du dossier portant sur l'exploitation d'un...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Avis 20160347
Préfecture de la Haute-Garonne

Communication des documents suivants concernant l'installation classée pour la protection de...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20156028
Syndicat mixte de gestion de l'Aéroport de Rouen Vallée de Seine

Copie des documents suivants : 1) la convention de transfert de gestion conclue le 29 novembre...

18/02/2016 Favorable/Sauf secret Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports Transport aérien