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Avis 20162342
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Communication des documents suivants concernant les avis rendus par le préfet de la région...
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Avis 20162561
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Copie, du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société SIGNATURE, attributaire du marché...
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Avis 20162562
Mairie du Pradet
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société X, attributaire du marché public ayant...
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Avis 20162568
Conseil départemental du Bas-Rhin
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société SIGNATURE, attributaire du marché...
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Avis 20162584
Mairie de La Clusaz
Copie des documents suivants concernant les trois marchés publics portant sur l'opération...
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Avis 20162625
Mairie de Boudes
Copie de la liste des marchés publics conclus de 2013 à 2015, avec le nom des attributaires.
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Avis 20162657
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communication des documents suivants portant sur l'acquisition d'un outil national de gestion...
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Conseil 20162670
Syndicat mixte intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères du Chinonais (SMICTOM 37-Chinon)
Caractère communicable, au conseil d'un candidat titulaire du précédent marché, de l'acte...
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Avis 20162746
Conseil départemental des Deux-Sèvres
Copie du bordereau des prix unitaires de la société SES NOUVELLE, attributaire du lot n° 1 du...
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Avis 20161800
Communauté de communes du pays hamois
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20161803
Préfecture de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenées
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, du bordereau des prix...
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Avis 20161862
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, de préférence par courriel, de la convention de mise à disposition du complexe...
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Conseil 20161939
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)
Caractère communicable, à un cabinet d'avocats, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20161953
Communauté de communes de l'Aire Cantilienne
Copie du rapport d'analyse des offres finales concernant le contrat de délégation de service...
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Avis 20162050
Pays d'Aix Territoires - Société Publique Locale d'Aménagement (SPLA)
Copie de l'acte d'engagement concernant le marché public portant sur la réalisation de fouilles...
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Avis 20162067
Port Autonome de Paris (PAP)
Copie, par voie postale et électronique, de la convention d'occupation temporaire signée avec la...
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Conseil 20162109
Office public de l'habitat Grand Lyon Habitat (OPH 69)
Caractère communicable, à la société PRO SERVICE ENVIRONNEMENT, candidate évincée du marché...
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Avis 20162125
Université Paris V René-Descartes
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public de maîtrise...
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Avis 20162132
Communauté de communes du pays Mornantais
Copie du bordereau des prix unitaires de la société attributaire du lot n° 2 « Signalisation »...
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Avis 20162133
Préfecture du Finistère
Copie du bordereau des prix unitaires de la société LACROIX SIGNALISATION, attributaire du lot...