-
Avis 20142068
Syndicat informatique de Charente-Maritime
Communication, sur cédérom ou par courriel, des documents suivants, pour les années 2005 à...
-
Avis 20142258
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Rennes
Copie de son entier dossier médical intégrant les deux courriers (avec papier à en-tête et...
-
Avis 20142305
Service départemental d'incendie et de secours de l'Oise (SDIS 60)
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu figurant dans son dossier personnel...
-
Avis 20142361
Etablissement public d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Simon Hème" (EHPAD 41)
Communication des documents suivants :
1) la délibération approuvée par le conseil...
-
Avis 20142435
Mairie de Saint-Ouen
Copie de sa fiche de notation 2013.
-
Avis 20142453
Mairie de Saint-Ouen
Communication d'une copie des arrêtés portant nomination de Monsieur XXX XXX, en qualité...
-
Avis 20142467
Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL)
Communication de l'intégralité des conclusions d'expertise du Docteur XXX XXX, en date du 5 mars...
-
Avis 20142481
Ministère de l'intérieur
Communication, en qualité de commandant de police affecté à la direction centrale de la sécurité...
-
Avis 20142522
Mairie de Stains
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de son entretien avec Madame XXX XXX,...
-
Avis 20142525
La Poste
Communication des documents suivants :
1) son dossier administratif personnel ;
2) l'ensemble...
-
Avis 20142529
Centre hospitalier universitaire de Dijon
Copie intégrale du dossier de son client prestataire hospitalier.
-
Avis 20142558
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Tarn-et-Garonne (CGFPT 82)
Copie du tableau des vacances de postes d'attaché territorial principal pour la ville de...
-
Avis 20142576
Mairie de Paris
Consultation de son dossier administratif contenant notamment sa mutation à la direction de la...