-
Avis 20200276
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, concernant sa cliente :
1) tous documents décidant la mise...
-
Avis 20200971
Mairie de Paris
Communication de l'ensemble des éléments dont dispose l'administration pour établir l’existence...
-
Avis 20192815
Mairie de Paris
Communication, par courriel ou courrier, des documents concernant son client :
1) le ou les...
-
Avis 20180333
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents promouvables au titre d'un...
-
Avis 20174350
Mairie de Paris
Communication, de préférence par courriel, des documents administratifs suivants, relatifs au...
-
Avis 20172960
Mairie de Paris
Communication du dossier de changement d'affectation du logement de Monsieur X sis X.
-
Avis 20150352
Mairie de Paris
Communication des documents afférents à la médiation d'avril 2009 la concernant, effectuée par...
-
Avis 20150511
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs à la caisse des écoles du 12e arrondissement :
1)...
-
Avis 20145051
Mairie de Paris
Communication d'une copie de l'ensemble des pièces (courriers, rapports, comptes rendus, notes,...
-
Avis 20143395
Mairie de Paris
Copie des documents suivants concernant le quartier du village Timbaud :
1) tous les...
-
Avis 20132727
Mairie de Paris
Copie du contrat de travail de Madame XXX XXX-XXX, agent public, chargé de mission contractuel...