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Conseil général du Doubs Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Economie Industrie Agriculture Affaire courante Défavorable/Commercial industriel

Avis 20133283
Conseil général du Doubs

Copie de documents relatifs au marché public ayant pour objet le transport aller-retour,...

12/09/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20132817
Conseil général du Doubs

Caractère communicable, à Maître XXX XXX, conseil de la société de transport...

12/09/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public