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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Prades-le-Lez
16/01/2014
Gestion domaniale
Avis 20135023
Mairie de Prades-le-Lez
Copie de l'avenant n° 8 concernant un contrat de vente avec la société d'équipement de la région...
16/01/2014
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Gestion domaniale