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Avis 20160398
Mairie de Saint-Rabier
Copie, par courrier électronique et en fichier PDF, du compte administratif 2015 arrêté au 31...
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Avis 20160410
Mairie de Verdun-sur-Garonne
Copie des comptes administratifs 2013 et 2014 visés par le service du contrôle de légalité.
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Avis 20160439
Office palois de l'habitat (OPH 64)
Communication des contrats des prestataires de services pour les années 2012, 2013, 2014, afin...
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Avis 20160442
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication de préférence par courrier électronique des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20160455
Syndicat mixte du pays des Cévennes
Communication des documents suivants concernant l'aménagement du territoire du Pays des Cévennes...
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Avis 20160509
Mairie de Nancy
Communication du compte d'exploitation des marchés de la commune, pour les années 2015 et 2016.
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Avis 20160512
Mairie de Sablé-sur-Sarthe
Copie, par courrier électronique ou sous format papier, en sa qualité de conseiller municipal et...
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Avis 20160048
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du compte administratif 2015 concernant la commune de Charost.
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Avis 20160051
Mairie de Seilh
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, au format papier, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20160071
Mairie de Reygade
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la convention de délégation en date...
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Avis 20160135
Mairie d'Olley
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les demandes...
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Avis 20160140
Société d'équipement du Département de Maine-et-Loire (SODEMEL)
Communication des documents suivants concernant la période 2004-2012 :
1) le détail des...
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Avis 20160246
Mairie de Palaja
Copie, de préférence au format PDF sur une clé USB fournie par le demandeur, des documents...
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Avis 20160331
Mairie d'Espeluche
Communication de l'historique par article du compte administratif 2015.
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Avis 20156137
Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée
Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation, des comptes de...
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Avis 20156143
Mairie d'Orléans
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal fixant le régime...
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Avis 20156201
Mairie de Bartrès
Communication des documents suivants relatifs à l'attribution d'une subvention à l'association...
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Avis 20156045
Métropole de Lyon
Copie de documents relatifs au coût de la collecte et du traitement des ordures ménagères en...
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Avis 20156112
Mairie de Florange
Consultation des factures concernant des achats de matériels pour les différentes écoles gérées...
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Avis 20156122
Mairie d'Arvillard
Copie des documents suivants :
1) le détail des travaux d'assainissement effectués depuis 2011...