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Avis 20134269
Mairie de Millemont
Copie des procès-verbaux des réunions du conseil municipal depuis 2008.
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Avis 20134275
Mairie de Neuilly-sur-Marne
Communication des documents suivants :
1) la décision du maire ou la délibération du conseil...
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Avis 20134281
Communauté de communes de l'Aire Cantilienne
Copie des comptes rendus des séances du conseil communautaire, pour les années 2006 et 2007.
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Avis 20134395
Conseil d'Etat
Communication de la liste des membres des sections des finances et sociale depuis 2003.
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Avis 20134409
Conseil général de la Nièvre
Copie de l'intégralité de la convention d'occupation temporaire du domaine public aux fins...
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Avis 20134417
Mairie de la Rochette
Copie des factures des prestataires suivants, relatives au numéro spécial de la publication...
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Avis 20134436
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) les devis et bons de commande établis du 1er septembre 2011...
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Avis 20134440
Mairie d'Aubrives
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux et les arrêtés pris par le centre...
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Avis 20134450
Mairie de Châteaurenard
Communication, sur support informatique, de la liste électorale de la commune et des tableaux...
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Avis 20134454
Mairie Les Avanchers-Valmorel
Copie des délibérations du conseil municipal relatives aux conditions d'accès et aux tarifs des...
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Avis 20134464
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication, par envoi électronique, du procès-verbal de la réunion du conseil d'agglomération...
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Avis 20134467
Mairie de Clermont
Copie des documents suivants :
1) les bulletins de paie de Madame XXX XXX, secrétaire de...
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Avis 20134491
Communauté d'agglomération Est Ensemble
Communication, à un conseiller communautaire, des documents suivants :
1) la liste de toutes...
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Avis 20134535
Mairie de Verberie
Consultation des documents suivants :
1) les comptes rendus des dernières visites de tous les...
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Avis 20134555
Mairie de Lacanau
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu financier de la subvention du tournoi...
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Avis 20134558
Mairie de Chartres
Copie, sur support numérique, des procès-verbaux des réunions du conseil d'administration et des...