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Avis 20153779
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)
Communication d'éléments relatifs à l'élargissement de la Francilienne entre l'autoroute A4 et...
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Avis 20153780
Mairie de Porto-Vecchio
Consultation des permis de construire concernant les parcelles cadastrées suivantes :
1) 247 D...
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Avis 20153781
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Copie des documents suivants :
1) la liste mise à jour des collaborateurs de cabinet du 14ème...
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Avis 20153784
Mairie de Grasse
Communication de la liste des lotissements ayant créé servitude jointe au dernier PLU, et en...
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Avis 20153785
Préfecture de l'Eure
Copie des documents suivants relatifs au chantier « Déviation SO d'Evreux » :
1) les analyses...
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Avis 20153786
Centre hospitalier Buëch-Durance de Laragne-Montéglin
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20153788
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité des courriers le concernant, adressés...
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Avis 20153789
Mairie d'Aussac-Vadalle
Communication du décompte général établi par le maître d'œuvre en date du 7 juillet 2014...
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Avis 20153790
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Jacques Gabriel
Communication des documents suivants concernant le lot « gros-œuvre » des marchés publics...
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Conseil 20153791
Conseil départemental d'Indre-et-Loire
Caractère communicable, à un candidat évincé, du bordereau des prix unitaires de l'entreprise...
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Avis 20153793
Mairie de Latresne
Copie de documents relatifs au permis de construire PC n° 03323414X0028 accordé le 3 septembre...
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Avis 20153794
Centre médical le Roggenberg
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20153797
Orange Groupe
Copie des décisions règlementaires prises concernant les mesures d'accompagnement pour les...
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Avis 20153798
Inspection générale de l'administration (IGA)
Consultation du rapport sur les filières illégales de traitement des déchets, réalisé à la...
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Avis 20153799
Mairie de Houilles
Communication de préférence par courrier électronique les documents suivants :
1) tous les...
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Avis 20153800
Mairie de Moulins
Communication des documents suivants :
1) le ou les arrêtés municipaux autorisant une battue aux...
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Avis 20153801
Mairie de Néris-les-Bains
Communication de l'arrêté municipal ou préfectoral autorisant une battue aux corvidés dans le...
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Avis 20153802
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'évaluation sociale établi par...
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Avis 20153803
Port de plaisance de la Rochelle
Communication des documents suivants, relatifs à l'immersion en mer des produits de dragage...
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Avis 20153804
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Copie, en ses qualités de conseiller régional et municipal, des documents suivants :
1) les...