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Avis 20123861
Communauté de communes du pays de Bière
Copie du contrat de travail ou de l'arrêté lié à la publication par le centre interministériel...
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Avis 20123862
Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne
Communication des documents suivants relatifs au marché public composé du lot n° 1 "création de...
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Avis 20123879
Mairie de Treillères
Copie des documents suivants relatifs à la construction des époux XXX qui n'est pas alignée à la...
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Avis 20123883
Syndicat mixte Gironde Numérique
Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des...
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Avis 20123891
Mairie de Saint-Rémy-sur-Avre
Communication de l'autorisation délivrée le 26 octobre 2011 à la SCI d'Atesa ainsi que des plans...
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Avis 20123893
Office national des forêts (ONF)
Copie de l'arrêté du 3 juillet 2012 portant inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au...
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Avis 20123894
direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques
Communication des documents suivants, relatifs à la création de l'association communale de...
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Avis 20123902
Mairie de Montpellier
Copie de documents relatifs à l'installation de la terrasse du restaurant "L'ART MANGO" situé...
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Avis 20123906
Mairie de La-Salle-Les-Alpes
Copie des dossiers de permis de construire délivrés sur les lots n° 1 à 10 et 13 du lotissement...
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Avis 20123911
Office public de l'habitat interdépartemental de l'Essonne, du Val d'Oise et des Yvelines
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la réalisation de...
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Avis 20123917
Mairie de Quimper
Copie des factures des travaux réalisés afin de prévenir toute nouvelle inondation et pollution...
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Avis 20123918
Communauté d'agglomération Quimper communauté
Copie des factures des travaux réalisés afin de prévenir toute nouvelle inondation et pollution...
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Avis 20123924
Institut d'émission d'Outre-Mer (IEOM)
Copie de "la nomenclature réglementaire des codes motifs, présentée par le banque de Polynésie...
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Avis 20123927
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) les données relatives au budget d'investissement des conseils...
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Avis 20123931
Communauté de communes du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
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Avis 20123935
mairie de Manigod
Copie des documents suivants, relatifs à la délégation de service public des remontées...
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Avis 20123936
Conseil régional de Midi-Pyrenées
Copie, en sa qualité de conseiller régional, des états comptables 2010 et 2011 permettant...
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Avis 20123938
Communauté de communes du pays de Lourdes
Copie des documents relatifs à la ZAC de Toulicou :
1) la délibération du conseil communautaire...
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Avis 20123939
Mairie de Diebling
Communication d'une copie de l'arrêté municipal portant restriction de la circulation dans la...
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Avis 20123940
Valophis Habitat
Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...