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Avis 20185000
Loire-Atlantique Développement SELACopie de préférence sous forme dématérialisée des documents suivants : 1) le dossier de création...
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Avis 20192130
Syndicat des eaux de l'AmballonCommunication des documents suivants : 1) les documents annexés à la délibération non numérotée...
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Avis 20200787
Conseil régional de GuadeloupeCommunication des documents suivants : 1) la liste des « affaires » relatives aux...
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Avis 20211662
Mairie de MèzeCommunication, par consultation, des documents suivants relatifs au village de vacances THALASSA...
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Avis 20211751
Mairie de ClamartCommunication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...15/04/2021 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale
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Avis 20211859
Mairie de MarseilleCommunication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants : 1) les...15/04/2021 Défavorable/Vie privée Irrecevable/Abonnement Favorable Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf préparatoire Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale Institution scolaire Budgets et comptes Gestion domaniale Expropriation - préemption
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Avis 20211916
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand ParisCommunication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...15/04/2021 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale
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Avis 20211917
Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama)Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...15/04/2021 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Favorable Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale
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Avis 20204181
Mairie de Charvieu-ChavagneuxCommunication, sous format numérique par courriel ou par une plateforme type « WeTransfer », des...
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Avis 20210232
Mairie de SèteCommunication, par voie électronique, de la copie des documents suivants : 1) les livres...04/03/2021 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Imprécise Défavorable/Appréciation Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Permis de construire Marché public Effectif Rémunération Territoriale Carrière Gestion domaniale
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Avis 20210233
Sète Agglopôle MéditerranéeCommunication, par voie électronique, de la copie des documents suivants : 1) les livres...
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Avis 20210327
Mairie de KerlouanCopie des documents suivants, relatifs à : 1) la maison médicale et sociale prévue à Kerlouan...
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Avis 20212948
Mairie de MaubeugeCommunication des documents suivants : 1) les rapports annuels de la commission communale pour...
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Avis 20210011
Mairie de Saint-Amour-BellevueCommunication, par consultation en mairie avec prise de photos et/ou de copies, des documents...
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Avis 20203011
Mairie de Saint-Féliu-d'AmontCommunication, à ses frais, au format papier ou sous format numérique par courrier électronique,...
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Avis 20214000
Communauté de communes du Grand ChambordPublication en ligne des documents suivants issus des conseils communautaires de novembre 2016 à...
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Avis 20215377
Communauté de communes du Grand ChambordPublication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20215768
Mairie de BoisemontCommunication des documents suivants : 1) les documents produits autour du site de X, friche...