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Avis 20164883
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication de documents relatifs à la situation du Directeur Général des Services (DGS),...
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Avis 20165008
Mairie de Villejuif
Communication des arrêtés de nomination relatifs à l’ensemble des Directeurs Généraux des...
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Avis 20165147
Eurométropole de Strasbourg
Communication des listes des promouvables pour la catégorie C au titre de 2017.
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Avis 20163885
Mairie de Noisy-le-Sec
Communication des documents suivants concernant la situation de Monsieur X :
1) les arrêtés de...
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Avis 20163993
Communauté de communes du pays de l'Or
Communication des documents suivants :
1) toutes les décisions et arrêtés relatifs au statut de...
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Avis 20164363
Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée
Consultation et copie du registre des arrêtés portant nomination au grade supérieur des agents...
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Avis 20171736
Communauté de communes du pays de Mormal
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des contrats d'engagements de Monsieur X pour...
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Avis 20171913
Mairie de Villiers-sur-Marne
Communication, par courriel ou sur CD-ROM, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20172214
Mairie de Montrouge
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le dossier administratif...
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Avis 20165453
Mairie d'Avignon
Communication du document attestant l'inscription de Monsieur X à la formation initiale...
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Avis 20165497
Mairie de Bobigny
Copie des arrêtés de renouvellements de contrats de Madame X et Monsieur X.
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Avis 20170224
Mairie de Charleville-Mézières
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu du CHSCT réuni en séance au «...
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Avis 20170539
Mairie de Cherbourg-Octeville
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
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Avis 20170912
Mairie de Lyon
Communication, dans le cadre du non renouvellement du contrat à durée déterminée de son client à...
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Avis 20171334
Mairie de Quimper
Communication par courriel et sans frais des documents suivants :
1) concernant les fonctions de...
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Avis 20154709
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication du procès-verbal de la commission administrative paritaire (CAP) en date du 19...
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Avis 20155011
Mairie de Biarritz
Communication des documents suivants relatifs à Madame X :
1) l'arrêté, contrat de recrutement...
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Avis 20154163
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication d'une copie des documents relatifs aux formations dont ont bénéficié les agents de...
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Avis 20154175
Mairie de Bouchain
Copie des documents suivants :
1) l'organigramme des services de la commune ;
2) la délibération...
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Avis 20183573
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Corse (DREAL 20)
Communication de l'arrêté portant nomination de Monsieur X au poste de conseiller biodiversité...