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Avis 20153392
Communauté de Communes Val de Gers
Communication intégrale des documents suivants :
1) le détail au niveau de l'article des comptes...
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Avis 20153425
Mairie de Tremblay-en-France
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au syndicat CGT des territoriaux de...
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Avis 20153439
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Garonne (CGFPT 31)
Communication, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'examen professionnel 2015...
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Avis 20153481
Ministère de la justice
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la session 2015 du concours pour le...
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Avis 20153797
Orange Groupe
Copie des décisions règlementaires prises concernant les mesures d'accompagnement pour les...
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Avis 20153910
Conseil départemental du Rhône
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de nomination, au grade de rédacteur de Monsieur X...
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Avis 20153936
Conseil départemental de la Drôme
Communication des détails et conclusions d'une enquête administrative le concernant.
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Avis 20153963
Collectivité territoriale de Corse
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil exécutif décidant de son...