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Avis 20214398
SA HLM Les Résidences Yvelines Essonne
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux portant sur la...
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Conseil 20214432
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
Caractère communicable, dans le cadre de la procédure désignant les candidats autorisés à...
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Avis 20212646
Mairie de Valenciennes
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des éléments suivants :
1) les honoraires...
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Conseil 20213457
Université Paul-Valéry Montpellier 3
Caractère communicable, à un candidat évincé, des éléments suivants relatifs au marché de...
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Avis 20213666
Mairie de Saulx-Marchais
Consultation des dossiers d’appels d’offres avec le cahier des charges, ou les devis, ou la...
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Avis 20213373
Mairie de Villevieille
Consultation des documents suivants concernant les marchés publics portant sur la mise en place...
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Avis 20213375
Compagnie nationale du Rhône (CNR)
Mise en ligne des données des marchés publics de la CNR pour les années 2017 (entrée en vigueur...
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Avis 20213427
Centre hospitalier universitaire d'Angers (CHU) - Groupement hospitalier de territoire de Maine-et-Loire
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots n° 1...
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Avis 20213471
Mairie de Charny-Orée-de-Puisaye
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant...
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Avis 20213472
Conseil départemental des Yvelines
Communication des appels d'offre, de tous les devis, bons de commande, contrats, conventions et...
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Avis 20213536
Communauté de communes du Grand Chambord
Mise en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil communautaire...
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Avis 20213596
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Communication de l'ensemble des pièces du marché public relatif à la bibliothèque d'information...
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Avis 20212196
Office Public de l'habitat Sud Atlantic de Bayonne (OPH 64)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public...
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Avis 20213092
Eurométropole de Strasbourg
Communication de la copie du marché public ou de la convention portant sur la viabilité...
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Avis 20213179
Communauté de communes Normandie-Cabourg-Pays d'Auge
Communication de la copie des documents suivants relatifs aux travaux d'installation, aux frais...
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Avis 20213196
Mairie d'Argelès-sur-Mer
Communication, par consultation, après occultation des mentions protégées au titre du secret...
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Conseil 20211571
Mairie de Thann
Caractère communicable et modalités d'accès des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20212008
Groupement de coopération sanitaire - Groupement hospitalier de territoire (GCS - GHT) Léman Mont-Blanc
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la conception,...
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Avis 20212037
Mairie de Thann
Communication, par courrier électronique ou mise à disposition en mairie, des documents suivants...
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Conseil 20212618
Mairie de Pontoise
Caractère communicable, à une entreprise n'ayant pas participé à la consultation ayant pour...