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Avis 20181838
Communauté d'agglomération Loire-Forez
Communication des documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune de Boën sur Lignon...
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Avis 20183520
Mairie de Pont-l'Abbé
Copie des documents suivants :
1) toutes les autorisations d'urbanismes délivrées, relatives à...
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Avis 20183555
Mairie de Roquefort-des-Corbières
Communication du plan de zonage du PLU de la commune sur lequel apparaissent les parcelles A 34,...
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Avis 20183625
Mairie de Saint-Vincent-sur-Graon
Copie des documents suivants :
1) le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur dans le...
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Avis 20183652
Mairie de Cestas
Communication, sous forme exploitable, des plans 5.1 à 5.9 du plan local d'urbanisme (PLU) :
1)...
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Avis 20183660
Mairie de Béziers
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) le projet d'aménagement et de...
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Avis 20183951
Communauté d'agglomération du Grand Annecy
Communication des documents administratifs suivants, relatifs à l'adoption du PLU de...
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Avis 20184072
Mairie d'Huez
Communication, par courrier électronique, des documents suivants applicables au terrain...
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Avis 20184185
Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne, le Grand Chalon
Copie d'une étude de sol produite par la Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne, le...
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Avis 20184262
Mairie de Valence
Communication des nouvelles autorisations d'urbanisme délivrées entre le 14 août 2015 et le 1er...
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Avis 20184354
Mairie de Cressonsacq
Communication des modifications du PLU intervenues à l’issue du conseil municipal du 12 juillet...
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Avis 20184418
Mairie de Saint-François (Guadeloupe)
Communication, au format numérique standard ou par voie postale, les documents suivants, ainsi...
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Avis 20184465
mairie de Servon
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1)...