-
Avis 20171720
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des pièces suivantes :
1) concernant la...
-
Avis 20172321
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Communication de documents préparatoires à l'avis relatif à « l'évaluation des risques...
-
Avis 20165263
Mairie de Châteaurenard
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
-
Avis 20165271
Mairie du Houga
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
-
Avis 20163040
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Copie des documents suivants, pour les premier et second degrés sous contrat :
1) le calendrier...
-
Avis 20155725
Conseil départemental de l'Isère
Communication, en sa qualité de conseillère départementale, de préférence au format numérique ou...
-
Avis 20151089
Mairie de Rion-des-Landes
Communication des documents suivants concernant les cinq dernières années :
1) la liste des...
-
Avis 20144061
Mairie d'Epinay-sur-Orge
Communication de préférence sous forme dématérialisée, en sa qualité de conseiller municipal,...
-
Avis 20184171
Mairie de Quimper
Communication des documents suivants :
1) concernant le Directeur général des services de...
-
Avis 20174436
Mairie de Préseau
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) l'arrêté...
-
Avis 20181498
Mairie de Guyancourt
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal sur la...
-
Avis 20172491
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité des documents de l'étude de faisabilité...
-
Avis 20142472
Direction régionale des affaires culturelles du Languedoc Roussillon (DRAC 34)
Communication des documents suivants :
1) l’inventaire et récolement de la collection publique...
-
Avis 20142753
Hôpitaux Drôme-Nord-Site de Romans
Copie des documents suivants :
1) le rapport d'activité de la commission d'activité libérale de...
-
Avis 20132228
Mairie d'Evreux
Communication des documents suivants concernant les subventions allouées aux associations...
-
Avis 20124649
Conseil général du Calvados
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délibération du 26 mars 2012 par...
-
Avis 20124045
Syndicat mixte du Port aux Cerises
Consultation, en sa qualité de conseillère régionale, du dossier de recrutement du directeur de...
-
Avis 20192763
Etablissement français du sang (EFS)
Communication des informations et documents suivants :
1) la mise en place, dans les plus brefs...
-
Avis 20194500
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication, sous format informatique,par extraction des bases de données dans des tableurs...
-
Avis 20201590
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Direction générale)
Communication, par mail ou par courrier :
1) de la copie du rapport annuel d'activité de la...