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Avis 20155001
Direction de l'industrie, des mines et de l'énergie de Nouvelle-Calédonie (DIMENC)
Communication des documents suivants :
1) les rapports détenus par l'Observatoire du littoral de...
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Avis 20175234
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31)
Communication des débits moyens journaliers (DMJ) du cours d'eau de la Gimone, au point de...
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Avis 20182833
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20181442
Société du Grand Paris
Communication, dans le cadre de l'arrêté interpréfectoral n° 2016-DRIEE 008 pris à la suite du...
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Avis 20192682
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Copie, en recto-verso, avec 50 % de réduction, des documents suivants, relatifs à la forêt du...
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Avis 20191117
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...
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Avis 20193634
Mairie de Longeville-lès-Saint-Avold
Copie de l'étude de définition des aménagements hydrauliques et dispositifs anti crues réalisée...
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Avis 20211751
Mairie de Clamart
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...
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Avis 20211916
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...
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Avis 20211917
Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama)
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...