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Avis 20153155
Mairie de Boisemont
Consultation de documents relatifs au secteur dit de « la Cupidonne / Le Bout d'en Bas » (appelé...
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Avis 20153162
Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse
Consultation des demandes de permis de construire déposées au cour de l'année 1971 concernant...
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Avis 20153219
Mairie de Follainville-Dennemont
Consultation des documents suivants :
1) la demande de permis de construire et la déclaration...
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Avis 20153234
Mairie de Paris
Communication des documents suivants concernant les travaux de réhabilitation du théâtre de...
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Avis 20152870
Mairie de Fenouillet
Copie de l'intégralité du permis de construire délivré le 20 avril 2014 à la société SPGI pour...
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Avis 20153298
Mairie de Mimizan
Communication, de préférence au format numérique, des documents suivants :
1) le certificat...
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Avis 20153451
Mairie de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Copie de la décision de non opposition à déclaration préalable n° 69191140022 du 2 mai 2014...
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Avis 20153509
Mairie d'Eaubonne
Communication de la délibération du conseil municipal instaurant le versement pour dépassement...
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Avis 20153590
Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle
Copie des documents suivants relatifs au permis de construire n° PC 30004-13 POO27 délivré au...
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Avis 20153731
Habitat Toulouse, office public de l'habitat (OPH 31)
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de permis de construire de la...
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Avis 20153780
Mairie de Porto-Vecchio
Consultation des permis de construire concernant les parcelles cadastrées suivantes :
1) 247 D...
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Avis 20153809
Mairie de Boisemont
Consultation des documents suivants :
1) le document préparatoire à la mise en place de l'aire...
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Avis 20153813
Mairie de Saint-Raphaël
Copie de documents suivants :
I - relatifs au permis de construire n° 083118109CO122 délivré le...
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Avis 20154118
Mairie de Saint-André (66)
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à un projet de zone d'activité :
1) les...
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Avis 20154466
Mairie de Salses-le-Château
Copie de documents dans le cadre de la décision refus de permis de construire en date du 20...
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Avis 20154489
Mairie de Saint-Palais-sur-Mer
Copie du permis de construire délivré entre 1974 et 1977 pour un immeuble sis X sur la parcelle...
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Avis 20153920
Mairie de Chaumontel
Communication de la liste des permis de construire portant sur les terrains situés en bordure de...
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Avis 20154706
Mairie de Marsannay-la-Côte
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de permis de construire...
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Avis 20154732
Communauté de communes Provence Verdon
Communication de l'avis du maire relatif à la demande du certificat d'urbanisme (CU)...
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Avis 20154747
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie du certificat de notification du procès-verbal en date du 9 novembre 2007 que la...