Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Barizey
14/05/2013
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20131964
Mairie de Barizey
Copie des documents suivants : 1) les annexes au dossier qui lui a été communiqué le 19 mai...
14/05/2013
Irrecevable/Refus non établi
Irrecevable/Imprécise
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire