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POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20153103
Mairie de Dijon

Copie des arrêtés municipaux autorisant les commerces « caveau de la chouette » et « coffee &...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme POS-PLU
Avis 20142271
Mairie de Pailhes (09)

Communication des documents suivants : 1) le certificat d'urbanisme et permis de construire de...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20143106
Mairie de Montgenèvre

Copie des documents suivants : 1) l'entier dossier de demande de permis d'aménager ; 2) les...

18/09/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20143147
Mairie de la Trinité-sur-Mer

Copie des documents suivants : 1) les permis de construire délivrés aux consorts XXX au cour s...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20133546
Mairie de Nonant

Copie des documents suivants, relatifs à la demande de certificat d'urbanisme pré-opérationnel...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme POS-PLU
Avis 20131787
Mairie de Cahors

Copie des documents suivants : 1) le dossier relatif à l'arrêté de permis de construire n°...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20124400
Mairie de Juvignac

Copie des documents suivants : 1) l'entier dossier de l'arrêté en date du 25 novembre 2011 par...

20/12/2012 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20123953
Mairie de Varces-Allières-et-Frisset

Copie de documents relatifs à l'autorisation délivrée à M. XXX, voisin de son client : 1)...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU Infrastructures routières