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Avis 20156128
Métropole de Lyon
Communication de l'entier dossier que la communauté urbaine de Lyon a approuvé par délibération...
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Conseil 20156170
Mairie de Baugé-en-Anjou
Caractère communicable des procès-verbaux des réunions du groupe de travail constitué en vue de...
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Avis 20155799
Mairie de Galeria
Copie de la déclaration d'ouverture d'un commerce de restauration rapide dénommé « Le Concept »...
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Avis 20155813
Communauté d'agglomération « Cœur d'Essonne Agglomération »
Copie de documents relatifs à la concession d'aménagement de la zone d'aménagement concerté Val...
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Avis 20155821
Mairie de Boulouparis
Copie de documents relatifs à l'intégration des biens communs de l'ensemble résidentiel et...
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Avis 20155836
Mairie de Schoelcher
Copie des documents suivants :
1) le règlement du plan local d'urbanisme en vigueur applicable...
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Avis 20155840
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des éléments suivants :
1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...
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Avis 20155842
Mairie de Murviel-lès-Montpellier
Copie de l'intégralité des dossiers de permis de construire de Monsieur et Madame X (lot n° 1)...
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Avis 20155862
Mairie de Salaise-sur-Sanne
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 0384681510016 délivré le 24 juillet...
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Conseil 20155871
Ministère du logement et de l'habitat durable
Caractère communicable de données collectées dans le cadre du registre national...
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Avis 20155873
Mairie de Montlognon
Copie, de préférence par courriel ou par photocopie, de documents relatifs au plan local...
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Avis 20155874
Mairie de Six-Fours-les-Plages
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 0831291500025 :
1) l'arrêté accordant...
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Avis 20155875
Etablissement public foncier Ile-de-France (EPFIF)
Communication de l'avis de la direction nationale d'interventions domaniales (DNID) relatif à...
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Avis 20155883
Mairie de Grosbreuil
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 14 juin 2011...
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Avis 20155888
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants :
1) la liste détaillée et parcellaire des éléments permettant de...
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Avis 20155894
Mairie de Beynost
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire délivré à la SA HLM LOGIDIA le 9 juin...
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Avis 20155916
Mairie de Vaulx-en-Velin
Communication de l'entier dossier que la communauté urbaine de Lyon a approuvé par délibération...
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Conseil 20155969
Mairie de Carcassonne
Caractère communicable, à un agent immobilier souhaitant observer l'activité de son agence au...
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Avis 20155975
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Copie des documents suivants concernant les travaux d'aménagement du réseau hydraulique du canal...
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Avis 20155977
Mairie de Sevran
Copie des avis de France Domaine mentionnés dans l'annexe 10 de la convention conclue entre la...