-
Avis 20184312
Mairie de Saline
Communication par courrier ou par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des...
-
Avis 20192396
Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole
Communication des documents suivants :
1) les trois dernières cartes scolaires de la ville,...
-
Avis 20192199
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) concernant le...
-
Avis 20192789
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO)
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire, des documents suivants :
1) le bail de droit...
-
Avis 20194254
Mairie d'Anzin-Saint-Aubin
Communication des documents relatifs :
1) à la médiathèque :
a) l'ensemble des marchés passés...
-
Avis 20201738
Mairie de Nothalten
Communication de la copie de l’intégralité du dossier relatif aux portails de l’école des vignes...
-
Avis 20200787
Conseil régional de Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) la liste des « affaires » relatives aux...
-
Avis 20202629
Mairie de Parmain
Copie des documents suivants :
1) s'agissant du marché conclu avec la société SEQUENS portant...
-
Avis 20211873
Mairie de Cazedarnes
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté n° X en...
-
Avis 20204181
Mairie de Charvieu-Chavagneux
Communication, sous format numérique par courriel ou par une plateforme type « WeTransfer », des...
-
Avis 20210232
Mairie de Sète
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
-
Avis 20210233
Sète Agglopôle Méditerranée
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
-
Avis 20205234
Mairie de Septeuil
Communication, si possible par voie numérique sous support dématérialisé, de la copie des...
-
Avis 20214213
Communauté de communes du Grand Chambord
Mise en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil communautaire...