-
Avis 20202768
Centre intercommunal d'action sociale de Domme-Villefranche du Périgord (CCAS 24)
Copie des documents suivants :
1) la délibération du CIAS portant sur le cadre de la modulation...
-
Avis 20193859
Mairie de Montrouge
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 25 juin 2003 relative à la refonte...
-
Avis 20181450
Mairie de Montrouge
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal relatif aux primes de vacances ;
2)...
-
Avis 20175163
Mairie de Montmagny
Copie des documents suivants :
1) la délibération relative à l'attribution du régime...
-
Avis 20175513
Mairie de Montrouge
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal relative aux primes de...
-
Avis 20176032
Mairie du Castellet
Copie des documents suivants :
1) le listing du personnel de la commune comportant les...
-
Avis 20174417
Conseil départemental de la Drôme
Communication des documents concernant son client relatifs à ses services effectués au sein du...
-
Avis 20170199
Mairie de Meulan
Copie des documents suivants relatifs aux agents de la collectivité :
1) les délibérations sur...
-
Avis 20155609
Mairie d'Aulnay-sur-Mauldre
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155917
Mairie de Boinville-en-Mantois
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155918
Mairie de Bouafle
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155919
Mairie de Breuil-Bois-Robert
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155920
Mairie de Buchelay
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155921
Mairie de Poissy
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155922
Mairie de Magnanville
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155923
Mairie de Chanteloup-les-Vignes
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155924
Mairie de Drocourt
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155925
Mairie d'Epone
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155926
Mairie de Favrieux
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155927
Mairie de Flacourt
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...