-
Avis 20163952
Mairie d'Albiez-Montrond
Communication des documents suivants :
1) le dossier « unité touristique nouvelle » (UTN) ;
2)...
-
Avis 20171871
Mairie de Marly (59)
Copie des documents suivants concernant le Billard Club Municipal de Marly dont la commune est...
-
Avis 20153555
Communauté de communes du Pays de Grand-Fougeray
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs à la délibération du...
-
Avis 20154383
Mairie de Mauguio-Carnon
Consultation ou envoi sous format numérique (courriel ou cédérom) des fichiers et/ou des...
-
Avis 20181603
Mairie de Marbois
Communication, de préférence par voie électronique, en sa qualité de conseillère municipale, des...
-
Avis 20180211
Mairie de Beaumont-lès-Randan
Copie des documents suivants :
1) les devis et les factures des travaux effectués sur la commune...
-
Avis 20184491
Mairie de Saint-Barthélemy-d'Agenais
Communication des documents relatifs aux travaux concernant la réfection du centre de la commune...
-
Avis 20194254
Mairie d'Anzin-Saint-Aubin
Communication des documents relatifs :
1) à la médiathèque :
a) l'ensemble des marchés passés...
-
Avis 20186168
Mairie de Belleneuve
Communication, à propos du projet « Totem » destiné à embellir l’entrée de la commune de...
-
Avis 20202653
Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris
Communication des documents se rapportant à la direction de la prévention et de la valorisation...
-
Avis 20211475
Mairie de Chambéry
Communication des éléments suivants :
1) l'état d'exécution budgétaire du budget général en...
-
Avis 20211859
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants :
1) les...
-
Avis 20210248
SA d'équipement du Littoral de Thau - SA ELIT
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les livres comptables de la...
-
Avis 20213713
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants :
I)...
-
Avis 20214103
Mairie d'Uchaud
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20205516
Mairie d'Orsans
Communication, par courriel ou par consultation en mairie, des documents suivants :
1) les...
-
Avis 20205392
Mairie de Wasquehal
Communication, sur la clé USB fournie par ses soins, de la copie des documents suivants :
1)...
-
Avis 20214226
Mairie de Dompierre-les-Églises
Communication des documents suivants :
1) les factures des honoraires des avocats engagés par...