-
Avis 20161139
Mairie de Cussac-Fort-Médoc
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste des...
-
Avis 20161475
Mairie de Rempnat
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les états spéciaux annexés des...
-
Avis 20156201
Mairie de Bartrès
Communication des documents suivants relatifs à l'attribution d'une subvention à l'association...
-
Avis 20152714
Mairie de Roche-la-Molière
Copie des documents suivants :
1) les documents relatifs aux vœux de la mairie :
a) les...
-
Avis 20144675
Syndicat de gestion des eaux du Velay
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs détaillés (fonctionnement et...
-
Avis 20134883
Mairie de Bourg-Argental
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants pour les années...
-
Avis 20135057
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)
Communication par courriel d'une copie des documents suivants, relatifs à l'intervention du GIP...
-
Avis 20142895
Mairie du Touvet
Communication des documents suivants :
1) le détail des comptes administratifs 61523 «...
-
Avis 20141343
Conseil régional de Rhône-Alpes
Copie des documents suivants concernant l'association Entreprises Rhône-Alpes International...
-
Avis 20140461
Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole
Communication de préférence par courrier électronique d'une copie de l'intégralité des pièces...
-
Avis 20140520
Mairie de Levens
Copie des documents suivants concernant l'association « Vert Azur » :
1) les comptes détaillés...
-
Avis 20143141
Mairie d'Ableiges
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les services...
-
Avis 20143543
Mairie de Pornichet
Communication des documents suivants :
1) la convention d'honoraires signée par Monsieur XXX...
-
Avis 20123936
Conseil régional de Midi-Pyrenées
Copie, en sa qualité de conseiller régional, des états comptables 2010 et 2011 permettant...
-
Avis 20131255
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Communication des documents suivants concernant l'Institut en santé agro-environnement (ISAE)...