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Avis 20161029
Préfecture du RhôneCopie de documents relatifs au projet de village d'insertion sur le site dit du Chapoly (projet...14/04/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Défavorable/Vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Permis de construire
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Avis 20153283
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants afférents à l'appel...10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
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Avis 20153915
Conseil régional des Pays de la LoireConsultation, avec possibilité de copie, des documents suivants : 1) la convention de prestation...
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Avis 20144725
Mairie de ToulouseCopie de documents concernant un appel à projets lancé par la ville via son aménageur OPPIDEA...
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Avis 20143869
Communauté de communes Auray Quiberon Terre AtlantiqueCopie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20142588
Direction départementale des territoires de Lozère (DDT 48)Communication des documents suivants relatifs aux campagnes de 2007 à 2011 : 1) les demandes...