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Avis 20171760
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan (CGFPT 56)
Communication des procès-verbaux des réunions du comité technique départemental depuis 2015.
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Avis 20171942
Mairie de Sully-sur-Loire
Copie des documents suivants :
1) la liste des stages du catalogue du Centre national de la...
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Avis 20171595
Ecole polytechnique
Copie des documents suivants :
1) les pièces jointes à l'ordre du jour de la réunion du comité...
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Avis 20152990
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à sa demande de révision de notation...
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Avis 20153023
Centre hospitalier Gérard-Marchant de Toulouse
Communication d'une copie de l'entier dossier administratif de sa cliente constitué avant et...
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Avis 20153331
Mairie de Paris
Communication, par courriel, des procès-verbaux des séances de la commission administrative...
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Avis 20183743
Ministère de l'économie et des finances
Communication, par courrier électronique, des documents suivants ayant contribué aux décisions...
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Avis 20190472
Conseil départemental des Deux-Sèvres
Communication de l'avis rendu par le comité technique lors des réunions des 23 octobre et 13...
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Avis 20192857
Etablissement public médico-social dionysien « Les Moulins Gémeaux »
Communication des documents suivants :
1) la copie de la liste des membres du comité d'hygiène,...
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Avis 20193520
Rectorat de l'académie de Corse (AC 20)
Communication des documents suivants :
1) les fiches de poste des agents du Rectorat et des...
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Avis 20186135
Communauté urbaine de Dunkerque
Copie des réponses écrites de toutes les organisations syndicales relatives à la délibération n°...
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Avis 20190216
Mairie de Plaisir
Communication, pour chaque agent employé par la commune au sein du service restauration, hygiène...
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Avis 20215063
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de détachement de contrôleur général X ;
2) les trois...