-
Avis 20161673
Mairie du Crotoy
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal du comité technique de parité (CTP) ayant...
-
Avis 20161733
Mairie de Pointe-à-Pitre
Copie des documents suivants :
1) l'organigramme de la mairie de Pointe-à-Pitre comprenant...
-
Avis 20161873
Communauté de communes du pays Houdanais (CCPH)
Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20161878
Communauté de communes des Portes de l’Île-de-France
Communication, de préférence par voie électronique, où, à défaut, par envoi postal, de...
-
Avis 20161881
Mairie de Longeville-lès-Metz
Copie des délibérations relatives aux compléments de rémunération et « 13ème mois » versés aux...
-
Avis 20162027
Mairie d'Avesnelles
Communication de la délibération explicitant les modalités d'attribution du régime indemnitaire...
-
Avis 20162173
Mairie de Paris
Copie, de préférence par voie électronique, de la décision portant nomination de Monsieur X,...
-
Avis 20162569
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord (CGFPT 59)
Copie de l'expertise du 22 avril 2016 du docteur X, le concernant.
-
Avis 20162621
Mairie de Saint-Aubin-sur-Mer
Communication de l'arrêté de nomination la concernant.
-
Avis 20160809
Mairie de Paris
Copie de l'avis consultatif de la commission administrative paritaire (CAP) produit par le...
-
Avis 20160844
Mairie d'Hazebrouck
Copie intégrale de son dossier administratif individuel.
-
Avis 20160940
Mairie de Marseille
Communication d'une copie des documents suivants depuis le 4 décembre 2014 :
1) les tableaux...
-
Avis 20161036
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
Communication de son dossier administratif notamment le dossier comprenant des fiches...
-
Avis 20161042
Centre communal d'action sociale de Roubaix (CCAS de Roubaix)
Communication de l'intégralité du dossier administratif de sa cliente.
-
Avis 20161110
Mairie de Cussac-Fort-Médoc
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la réunion du conseil municipal en...
-
Avis 20161127
Direction départementale de la cohésion sociale de l’Isère (DDCS 38)
Communication des parties administratives et médicales de son dossier d'accident de service...
-
Avis 20161171
Communauté de communes de Gally-Mauldre
Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20161177
Mairie de Muret
Communication des documents suivants :
1) l'acte de recrutement de Monsieur X ;
2) la...
-
Avis 20161210
Mairie de La Possession
Demande d'envoi postal d'une copie de l'entier dossier administratif individuel de son client, à...
-
Avis 20161289
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Oise (CGFPT 60)
Communication d'une copie de son dossier médical détenu par le service de médecine...