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Avis 20165154
École Supérieure de Commerce et de Management (ESCEM)
Copie des documents suivants :
1)« un exemplaire mentionnant la rémunération rétroactive sur 5...
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Avis 20091008
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Garonne
- la communication de l'emploi du temps et des classes qui lui sont impartis à compter du 26...
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Avis 20171642
Ministère de l'éducation nationale
Communication des documents suivants :
1) les convocations des commissions administratives...
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Avis 20165684
Ministère de l'intérieur
Communication des documents relatifs au refus d'admission pour l'accès au grade de lieutenant de...
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Avis 20161740
Mairie de Condillac
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la lettre de démission de Monsieur X de...
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Avis 20161765
Office national des forêts (ONF)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) ses bulletins de paie des mois de...
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Avis 20162269
Service départemental d'incendie et de secours de l'Isère (SDIS 38)
Communication des éléments suivants :
1) le courrier daté du 7 décembre 2000 émanant du...
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Avis 20170221
Mairie de Charleville-Mézières
Communication des documents suivants le concernant :
1) le relevé des heures supplémentaires...
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Avis 20161387
La Poste
Communication des documents suivants :
1) la délégation de pouvoir de Monsieur X pour signer la...
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Avis 20156084
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants :
1) la décision refusant la mutation demandée par sa cliente le 2...
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Avis 20154492
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants concernant les demandes de mutation de son client :
1) la...
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Avis 20154758
Université de Lorraine
Communication des documents suivants concernant la campagne de promotion des professeurs des...
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Avis 20155185
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants relatifs au refus de mutation de sa cliente :
1) la décision...
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Avis 20150153
Rectorat de l'académie de Grenoble
Consultation des documents suivants :
1) les documents qui témoignent qu’elle effectue tous les...
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Avis 20150362
Mairie du Mont-Dore
Communication des documents suivants :
1) l'audit sur les congés effectué par les services en...
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Avis 20153392
Communauté de Communes Val de Gers
Communication intégrale des documents suivants :
1) le détail au niveau de l'article des comptes...
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Avis 20153426
Mairie de Radepont
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le document unique communal ;
2) les...
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Avis 20154287
Mairie de Paris
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal des documents...
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Avis 20144902
Ministère de la défense
Copie des documents suivants concernant son client :
1) la lettre du commandant supérieur des...
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Avis 20145090
Ministère de la défense
Communication des documents suivants :
1) les avis émis au cours de l'année 2010 par la...