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Avis 20172147
Mairie de Rezé
Consultation de l'ensemble des pièces (comptables et administratives) relatives au projet urbain...
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Avis 20140968
Mairie de Villardonnel
Copie des documents suivants :
1) l'accusé réception de la lettre recommandée du maire Monsieur...
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Avis 20142956
Mairie de Thyez
Copie de l'avis du gestionnaire de la route départementale n° 19 en date du 9 janvier 2009...
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Avis 20123879
Mairie de Treillères
Copie des documents suivants relatifs à la construction des époux XXX qui n'est pas alignée à la...
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Avis 20123953
Mairie de Varces-Allières-et-Frisset
Copie de documents relatifs à l'autorisation délivrée à M. XXX, voisin de son client :
1)...
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Avis 20200436
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)
Copie des documents suivants relatifs aux travaux d'aménagement de la rue piétonne sur la...