-
Avis 20164440
Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Vallée du Barangeon (SIAVB)
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) la délibération en date du 10...
-
Avis 20163728
Mairie de Saint-Bonnet-de-Joux
Copie du rapport d'expertise relatif à la mortalité des poissons de l'étang Moreau, entraînant...
-
Avis 20172124
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 21)
Communication par courriel de documents relatifs à trois réunions du Conseil scientifique...
-
Avis 20172224
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Vienne (DDCSPP 87)
Communication de documents relatifs à l'élaboration d'un arrêté préfectoral ordonnant la capture...
-
Avis 20171565
Préfecture du Finistère
Communication d'un document graphique donnant la limite du rivage de la mer, au fond de l'anse...
-
Avis 20154627
Communauté urbaine du Grand Nancy (CUGN)
Copie de documents relatifs à la restauration des pelouses du Plateau de Malzeville :
1) le...
-
Avis 20154721
Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de Pixérécourt (EPLEFPA 54)
Copie de documents relatifs à la restauration des pelouses du Plateau de Malzeville :
1) le...
-
Avis 20154956
Mairie de Bergerac
Copie des documents suivants :
1) la délibération portant création et fixant les compétences de...
-
Avis 20153461
Mairie de Vivario
Copie de l'attestation préfectorale de délivrance initiale de son permis de chasser.
-
Avis 20153864
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) les autorisations préalables et motivées du préfet...
-
Avis 20153960
Préfecture de Côte-d'Or
Copie des documents suivants concernant l'arrêté préfectoral autorisant, sur la commune de...
-
Avis 20183550
Université de La Rochelle
Communication du rapport d'autopsie détenu par l’observatoire PELAGIS concernant le marsouin...
-
Avis 20184166
Préfecture de La Réunion
Copie des documents suivants, relatifs au domaine public maritime :
1) la carte précisant la...
-
Avis 20175234
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31)
Communication des débits moyens journaliers (DMJ) du cours d'eau de la Gimone, au point de...
-
Avis 20182829
Direction départementale des territoires de l'Isère (DDT 38)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
-
Avis 20182841
Direction départementale des territoires et de la mer de la Corse du Sud (DDTM 20)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
-
Avis 20173163
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Copie des documents suivants relatifs au droit d'usage de l'eau attaché au Moulin de...
-
Avis 20180091
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication, en vue d'une publication sur la plateforme nommée « dododata », en format...
-
Avis 20185401
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)
Communication, sous forme électronique, des documents relatifs à l'étude du fonctionnement...
-
Avis 20195442
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)
Communication, par transfert de gros fichiers, des documents suivants, relatifs au plan loup...