-
Avis 20165042
Mairie de Saulx-les-Chartreux
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) la...
-
Avis 20171912
Mairie de Saulx-les-Chartreux
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs aux...
-
Avis 20172035
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable d'Imphy Sauvigny les Bois
Copie de la liste, établie jusqu'en 2014 par la commune de Sauvigny-les-Bois, des personnes...
-
Avis 20163569
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de l’extrait de titres collectifs exécutoires correspondant à la redevance...
-
Avis 20172514
Mairie de Leucate
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal n° 2016/045/5.4...
-
Avis 20172822
Communauté de communes du Grand Chambord
Demande de publication en ligne de documents d'informations budgétaires et financières de la...
-
Avis 20185244
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication des documents suivants :
1) l'extrait de la délibération « Affectation de...
-
Avis 20193479
Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les budgets prévisionnels...
-
Avis 20194962
Mairie de Fontenay-sous-Bois
Communication, par envoi postal ou via une plateforme de téléchargement, des documents suivants...
-
Avis 20193008
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, sur support papier, des documents suivants :
1) les rôles de 2016 à 2018 concernant la...
-
Avis 20200931
Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine
Communication, par envoi postal, des documents suivants relatifs à la taxe d’enlèvement des...
-
Avis 20201675
Clermont Auvergne Métropole
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif relatif à l'exercice 2018...
-
Avis 20204141
Communauté d'agglomération Saint-Germain - Boucles de Seine (CASGBS)
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs 2018, 2019, comprenant...
-
Avis 20212643
Communauté de communes du Piémont-Cévenol
Copie, par courrier électronique sous fichier informatique, des documents suivants relatifs à la...