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Avis 20181442
Société du Grand Paris
Communication, dans le cadre de l'arrêté interpréfectoral n° 2016-DRIEE 008 pris à la suite du...
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Avis 20185642
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication de la copie des documents relatifs aux cétacés détenus par le parc « planète...
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Avis 20192073
Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63)
Communication, au format électronique, des documents relatifs aux prélèvements sur la ressource...
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Avis 20195442
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)
Communication, par transfert de gros fichiers, des documents suivants, relatifs au plan loup...
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Avis 20194096
Direction de la mer Sud Océan Indien (Réunion et Îles Éparses) (DM)
Communication de la copie des documents suivants, à la suite des rejets en mer de centaines de...
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Avis 20195906
Mairie de Rouge
Communication, à ses frais, par courriel ou sur CD-Rom ou clé USB, de la copie des documents...
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Avis 20203551
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
Communication des documents relatifs aux installations fixes pour la chasse de nuit du gibier...
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Avis 20205366
Fédération départementale des chasseurs du Gard
Communication sous forme numérisée, des documents échangés entre l’association cynégétique du...
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Avis 20210403
Direction départementale de la protection des populations de Loire-Atlantique (DDPP 44)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...