Recherche - CADA

Carrière Délégué Irrecevable/Refus non établi

Avis 20182649
Mairie de Paris

Communication, de préférence par voie électronique, des procès-verbaux des commissions...

31/10/2018 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20184399
Mairie de Bagneaux-sur-Loing

Communication, par voie électronique ou au format papier, des documents suivants, relatifs à...

31/03/2019 Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20184386
Métropole du Grand Paris

Communication des documents suivants, relatifs à Monsieur X : 1) l'arrêté n° 2018/57 du 15 mai...

31/08/2019 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20191100
Université Paris Descartes - Paris V

Consultation sur place, accompagnée d'un médecin de prévention de l'établissement, des documents...

31/08/2019 Incompétence/Renseignement Irrecevable/Révision d'avis Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail Dossier médical personnel Santé Carrière
Avis 20195413
Communauté de communes Ambert Livradois Forez

Copie des documents suivants : 1) les arrêtés supprimant la NBI et les fonctions de chef de...

30/06/2020 Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20202949
Rectorat de l'académie de Guadeloupe (AC 971)

Communication des documents suivants : 1) le certificat médical justifiant l'arrêté d'octroi de...

31/12/2020 Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Carrière
Avis 20203156
Mairie d'Hénin-Beaumont

Communication, par courrier électronique, au format pdf, du ou des projet(s) de service dont il...

31/12/2020 Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale Organisation des services