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Avis 20172305
Mairie de Malzieu-Ville
Communication par courriel des comptes rendus du conseil communautaire des Terres d'Apcher de...
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Avis 20171211
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier administratif et dans son...
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Avis 20175545
Communauté d'agglomération du Bocage Bressuirais
Copie des justificatifs de remboursement effectués par la société NOUN'ELECTRIC en date des 1er...
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Avis 20175099
Université de Lyon
Copie de l'arrêté de détachement de la Cour des comptes relatif à la nomination de Monsieur X en...
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Avis 20173963
Mairie de Vidauban
Communication de préférence par courriel ou courrier, de documents relatifs à la délibération du...
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Avis 20174005
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'équipement des...
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Avis 20173526
Préfecture de Saône-et-Loire
Communication de la délibération du conseil municipal de la commune de Saint-Marcel portant sur...
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Avis 20176193
Communauté de communes des Vals et Plateaux des Monts de Lacaune
Consultation et reproduction du dossier relatif au permis de construire X.