-
Avis 20164228
Communauté d'agglomération de La Rochelle
Copie des documents suivants concernant le marché public de type « CREM » portant sur la...
-
Avis 20171433
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication de l'instruction du bureau F3 de la Direction générale des Douanes en date du 28...
-
Avis 20155411
Tribunal mixte de commerce de Fort-de-France
Communication des documents suivants :
1) l'annonce légale du France-Antilles daté du 21...
-
Avis 20182365
Préfecture du Val-de-Marne
Communication de l'arrêté préfectoral d’août 2016 fixant à 15 mètres la distance d’éloignement...
-
Avis 20181461
Mairie de Lille
Copie de l'avis d'attribution relatif à l'avis de marché public publié au Bulletin officiel des...
-
Avis 20202279
Mairie de Fuveau
Communication des éléments se rapportant au marché public concernant l'achat et la distribution...
-
Avis 20201336
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Auvergne-Rhône-Alpes (SAFER 69)
Communication de l’intégralité des éléments relatifs à la procédure de demande de préemption de...
-
Avis 20213275
Direction régionale de l'agriculture, de l'alimentation et de la forêt d'Occitanie (DRAAF 31)
Communication, pour chaque attributaire nécessitant une autorisation administrative d’exploiter,...
-
Avis 20214381
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication, en sa qualité de conseiller municipal de Fonsorbes, de la règlementation...