-
Avis 20104069
président de la fédération départementale des chasseurs de l'Allier
- la copie des documents suivants, dont il souhaite la certification conforme :
1) le plan...
-
Avis 20151326
Mairie de Sélestat
Communication du compte rendu de la commission communale consultative de la chasse du 19 janvier 2015.
-
Conseil 20151971
Mairie de Weiterswiller
Caractère communicable des documents suivants :
1) les procès-verbaux des réunions de la...
-
Avis 20143660
Fédération des chasseurs de l'Yonne (FDC 89)
Copie du plan de chasse de l'association des chasseurs de la commune d'Augy, comprenant...
-
Avis 20140575
Office national des forêts (ONF)
Consultation dans les locaux de l'agence interdépartementale de l'Office national des forêts de...
-
Avis 20133347
Office national des forêts (ONF)
Copie de l'arrêté réglementant la circulation des véhicules dans la forêt domaniale du Haut...
-
Avis 20123968
Association départementale des chasseurs de gibiers d'eau d'Indre-et-Loire
Copie de l'ensemble de la procédure ayant donné lieu à la décision du conseil d'administration...
-
Avis 20131725
Mairie de Marolles-en-Brie
Communication des documents suivants :
1) le plan de géomètre donnant les délimitations du bois...
-
Conseil 20000605
maire de Wolfisheim
- communicabilité des statuts d'une société civile de chasse.
-
Conseil 20001471
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Oise
- communicabilité de différents documents émanant de l'Association agréée de pêche et de...
-
Avis 20013047
maire de Raon-l'Etape
- copie du cahier des charges concernant le bail de chasse dont bénéficie la société de chasse...