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Avis 20181828
Mairie d'Herbeys
Communication des documents suivants :
1) la carte des aléas établie le 1er septembre 2017 ;
2)...
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Avis 20192263
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication de l'identité des « deux chalutiers d'Arcachon à propos desquels la presse...
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Avis 20194626
RATP
Communication des données suivantes, pour 2018 ou à défaut pour 2017, relatives aux incidents...
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Avis 20204060
Société de développement économique d'Agde et du littoral (SODEAL)
Communication des calculs de révisions annuelles des redevances entre 2015 et 2020 concernant...
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Avis 20212490
Mairie de Paris
Communication, à la suite d'une précédente transmission, des éléments complémentaires suivants...