-
Avis 20165019
Mairie d'Issarles
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le grand livre...
-
Avis 20163869
Mairie des Contamines-Montjoie
Communication des pièces justificatives correspondant aux lignes de comptes suivants :
1) le...
-
Avis 20163883
Préfecture du Gard
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) la délibération autorisant la commune...
-
Avis 20172233
Mairie de Saint-Martin-lez-tatinghem
Copie, par courrier électronique, de préférence au format Excel, des documents suivants, pour...
-
Avis 20165287
Mairie de Petit-Canal
Copie de tout document relatif à l'audit financier de la commune réalisé à la suite de...
-
Avis 20165669
Mairie de Les Belleville
Communication, par consultation ou délivrance de copies, des délibérations et leurs annexes se...
-
Avis 20162794
Mairie de Gilette
Copie du justificatif de paiement de la somme de 800 euros à la commune, par Monsieur X, prévu...
-
Avis 20163384
Maisons
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le permis de...
-
Avis 20163393
Mairie d'Emmerin
Communication des documents suivants concernant l'association CAFFES, domiciliée 7-9 rue des...
-
Avis 20155296
Communauté de communes Saint-Saëns-Porte-de-Bray
Copie des documents suivants :
1) la facturation des reprises de matériaux de l'ancienne maison...
-
Avis 20155599
Mairie des Contamines-Montjoie
Copie des documents comptables 2015, notamment :
1) le compte de gestion ;
2) les différents...
-
Avis 20154656
Mairie de Perdreauville
Copie de documents relatifs à l'association USEP Perdreauville pour les années où la mairie de...
-
Avis 20154752
Mairie de Tauriac-de-Camarès
Consultation des devis et factures, relatifs aux postes 6227 et 6288, contenus dans le compte...
-
Avis 20153055
Communauté de communes Tude et Dronne
Communication des documents suivants relatifs à l'exploitation du parc aventure de Poltrot :
1)...
-
Avis 20153239
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...
-
Avis 20153311
Mairie d'Aigues-Vives
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants :
1) le...
-
Avis 20153887
Ministère des solidarités et de la santé
Communication, s'agissant des associations « HyperSupers - TDAH France » et « Association...
-
Avis 20154408
Mairie de La Ciotat
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant...
-
Conseil 20183746
Mairie de Perros-Guirec
Caractère communicable à un élu des documents suivants :
1) le rapport d'audit réalisé par un...
-
Avis 20184022
Mairie de Nantes
Communication des documents suivants concernant l'association « ADFI Nantes » :
1) le dossier de...