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Avis 20163611
Mairie de Gazeran
Possibilité, pour une association de défense de l'environnement de publier en ligne, sur son...
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Avis 20154072
Communauté d'agglomération du Pays châtelleraudais
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154075
Mairie de Foix
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154083
Mairie de Perpignan
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154085
Communauté d'agglomération du Grand Guéret
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20175770
Mairie de Nangis
Communication, en format numérique, ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
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Avis 20182131
Mairie de Nîmes
Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
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Avis 20142218
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)
Copie de la base de données CartoPLU, concernant les plans de zonage des POS et PLU des communes...
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Avis 20131838
Ministère de l'intérieur
Communication des données suivantes relatives aux opérations de contrôle automatisé des...
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Avis 20132740
Mairie de Gennevilliers
Copie des plans de zonages et de servitudes du plan local d'urbanisme (PLU), au format vectoriel SIG.
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Avis 20182132
Saint-Brieuc Agglomération, Communauté d'agglomération de Saint-Brieuc
Communication, en format numérique, ouvert et réutilisable, des jours de collecte des ordures...
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Avis 20182134
Mairie de Lisle-sur-Tarn
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des subventions versées aux...
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Avis 20183995
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
Communication, par courrier électronique, d'un jeu de données brutes, traitées ultérieurement...
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Avis 20211712
Ministère de la Transition écologique
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
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Avis 20211978
Muséum national d'histoire naturelle
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
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Avis 20211979
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
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Avis 20211401
Conseil départemental de l'Hérault
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des éléments suivants...