-
Conseil 20161934
Mairie de Scy-Chazelles
Caractère communicable du bilan comptable de la commune qui contient l’actif de la commune et...
-
Avis 20162963
Conseil régional d'Alsace Champagne-Ardenne Lorraine (ACAL)
Communication, en sa qualité de conseillère régionale, des budgets engagés par la région...
-
Avis 20151468
Mairie de Saint-Sauveur-Camprieu
Copie des documents suivants, qu'il se propose de venir photographier ou numériser sur...
-
Avis 20152471
Musée des Confluences
Communication des comptes de résultats depuis la création de l'établissement public de...
-
Avis 20135447
Syndicat intercommunal de gestion du hameau du Somail
Copie des factures réglées aux articles 6226, 6227, 62878 et 6558 du compte administratif 2012.
-
Avis 20140583
Mairie de Saint-Sauveur-d'Aunis
Communication de l'état des restes à réaliser de l'exercice 2013 de la section d'investissement,...
-
Avis 20130983
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Ariège (CPAM 09)
Copie des documents suivants se rapportant à l'exemplaire du journal « la Dépêche du Midi » qui...
-
Avis 20124201
Chambres régionales des comptes de Guadeloupe, Guyane, Martinique
Consultation sur place ou envoi par courrier postal des comptes administratifs et des documents...