-
Avis 20140231
Mairie de Gignac-la-NertheCommunication des documents suivants : 1) copie des délibérations suivantes : a) n° 11 -...
-
Avis 20130966
Mairie de CodognanCopie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal arrêtant les comptes...
-
Avis 20125035
Mairie de Villers-Saint-SépulcreCopie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier relatif au POS de la commune ; 2)...