-
Avis 20183736
Mairie de Mimizan
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu de la séance du conseil municipal du 22 mars...
-
Avis 20183741
Conseil régional de Guadeloupe
Copie des documents suivants :
1) la liste nominative de toutes les personnes physiques ou...
-
Avis 20181280
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, de préférence sur support électronique ou numérique, des documents budgétaires et...
-
Avis 20182131
Mairie de Nîmes
Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
-
Avis 20183893
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Copie du dossier de demande de subvention présenté par le comité d'animations culturelles de la...
-
Avis 20183916
Mairie de Nanterre
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) les...
-
Avis 20184404
Mairie de Montagnac
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) les comptes concernant les...
-
Avis 20182134
Mairie de Lisle-sur-Tarn
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des subventions versées aux...
-
Avis 20183057
Mairie d'Aubusson
Communication, de préférence par courrier électronique ou support électronique non taxé, des...
-
Avis 20183158
Mairie de Lille
Communication des documents suivants, relatifs à l'association X sise X :
1) le dossier de...
-
Avis 20183159
Conseil départemental de l'Isère
Communication des documents suivants, relatifs à l'association X, sise Maison des Associations,...
-
Avis 20183206
Communauté de communes Orne Lorraine Confluences
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'ensemble des...
-
Avis 20183293
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication du procès-verbal de l’assemblée plénière du 13 juillet 2016 précisant les...
-
Avis 20183488
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication des documents suivants, relatifs à l'association CAFFES, sise 7-9 rue des jardins,...
-
Avis 20185350
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des documents suivants relatifs à une subvention versée au profit de la fédération...
-
Avis 20185423
Conseil départemental de la Seine-Maritime
Copie du dossier de demande de subvention du club de football FC Varenne Saint-Saëns.
-
Avis 20190186
Mairie de Rougemontiers
Consultation des bilans financiers de 2011 à 2018 concernant l'association « Rougemontier Sports...
-
Avis 20190232
Mairie de Persac
Copie, de préférence par courrier électronique ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20190669
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'association « Centre...
-
Avis 20184306
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des documents suivants concernant l'association ADFI Nantes :
1) le dossier de...