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Avis 20174437
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication des documents suivants concernant, pour la saison de chasse 2016, la pratique de...
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Avis 20174454
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Communication des documents suivants concernant, pour la saison de chasse 2016, la pratique de...
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Avis 20192144
Mairie de Seynes
Communication, dans le cadre du fonctionnement de la régie communale de chasse, des documents...
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Avis 20202810
Fédération départementale des chasseurs de la Charente-Maritime (FDC 17)
Communication de la copie des 57 dossiers de demande d'opposition au droit de chasse de...
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Conseil 20213253
Mairie du Lac d'Issarlès
Caractère communicable, des documents suivants relatifs à une opération d'entretien effectuée...