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Avis 20120670
président de la Fédération Départementale des Chasseurs de la Haute-Marne
- copie de l'ensemble des comptes au titre de l'exercice 2010/2011 comprenant le bilan, le...
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Avis 20162625
Mairie de Boudes
Copie de la liste des marchés publics conclus de 2013 à 2015, avec le nom des attributaires.
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Avis 20151610
Mairie de Loison-sous-Lens
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20150523
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
Copie des éléments suivants relatifs au marché en cours concernant les systèmes de sécurité...
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Avis 20150678
Mairie de Bagneaux-sur-Loing
Communication des éléments suivants concernant le marché MAPA 2014/04 « Restauration scolaire »...
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Avis 20152752
Direction interdépartementale des routes Atlantique (DIRA)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'organisation...
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Avis 20144094
Mairie de Peisey-Nancroix
Copie des documents suivants concernant l'exploitation du parcours acrobatique forestier des...
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Avis 20142019
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...
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Avis 20133071
Conseil général de l'Hérault
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'assistance à...
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Avis 20134343
Syndicat mixte du SAGE des bassins versants du Cailly, de l'Aubette et du Robec
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20123472
maire d'Urrugne
- communication d'une copie des documents suivants, relatifs à l'appel à projet pour la vente...
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Avis 20124123
Conseil général du Tarn
Communication d'une copie des documents suivants, établis dans le cadre de la procédure de...