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Avis 20163988
Mairie de Roissy-en-Brie
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la non-conformité des...
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Avis 20151139
Mairie de Lezennes
Copie de documents relatifs à la taxe locale sur la publicité extérieure :
1) les délibérations...
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Avis 20132153
Mairie d'Ussel
Copie des documents suivants :
1) tout document permettant de localiser les zones de...
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Avis 20124380
Préfecture de la Corrèze
Copie des arrêtés, et de l'intégralité de leurs annexes et plans de zonage, par lesquels des...
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Avis 20131220
Mairie de Pont-Sainte-Marie
Copie des documents suivants concernant les années 2009 à 2012 :
1) les déclarations établies...
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Avis 20131494
Mairie de Plérin
Copie des arrêtés municipaux fixant la population de l’agglomération chef-lieu de la commune et...
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Avis 20131495
Mairie de Ploufragan
Copie de l'arrêté municipal fixant la population de l’agglomération chef-lieu de la commune.
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Avis 20131498
Mairie d'Assérac
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131500
Mairie de La Chapelle-des-Marais
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131502
Mairie de Donges
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131504
Mairie de Missillac
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131506
Mairie de Saint-André-des-Eaux
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131509
Mairie de Saint-Lyphard
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131510
Mairie de Saint-Molf
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131511
Mairie de Sainte-Reine-de-Bretagne
Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...
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Avis 20131512
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)
Copie des documents suivants :
1) les actes, ainsi que leurs annexes et plans de zonage, par...
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Avis 20131615
Préfecture de la Sarthe
Copie des documents suivants :
1) les actes, ainsi que leurs annexes et plans de zonage, par...
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Avis 20192526
Mairie du Touquet-Paris-Plage
Communication, sur support papier ou sur CD-Rom, à ses frais, des documents relatifs au projet...